Homme et Femme, mais ni H ni F

Homme et Femme, mais ni H ni F

Alors qu’une quinzaine de pays ont déjà pris des mesures administratives concernant les personnes hermaphrodites, la France persiste à vouloir les catégoriser en tant qu’ « Homme » ou « Femme ». Le pays des droits de l’homme et de la femme a-t-il oublié le cas des «entre deux»?

hermaphrodite endormi

L’hermaphrodite endormi a été sculpté par Gian Lorenzo Bernini, au XVIIs. La sculpture représente Hermaphrodite endormi sur un matelas.

C ’estune première en France. Un intersexué anonyme a tenté une action en justice pour se définir en tant que« sexe neutre ». Biologiquement ni homme, ni femme, ou plutôt homme et femme à la fois, il est pourtant catégorisé sur ses papiers d’identité comme étant Homme. Porteur d’un appareil génital combinant les caractéristiques des deux sexes, il semble évident pour son avocate, Mila Petkova, qu’il « faut changer les choses ». Sur son état civil, du moins. « Nous avons déjà vu des actions en justice aboutissant à des changements de nom, ou de sexe, mais jamais personne n’avait tenté de modifier les catégories sexuelles », affirme-t-elle.

L’avocate connait bien son client. Elle le rencontre à la fin de ses études de droit, lors d’un forum international. « Nous avons fait connaissance, et à un moment, il m’a confié ses aspirations et m’a demandé ce que l’on pouvait faire d’un point de vue juridique. » raconte-t-elle.
Ils décident ensuite de porter l’affaire devant le tribunal de grande instance de Tours le 12 janvier 2015. Elle est rapidement plaidée, et la décision est rendue fin aout. Alors que le ministère public donne un avis défavorable, le juge statue en faveur du plaignant.

Le 14 septembre, le ministère public, chargé de « protéger l’intérêt commun et l’application de la loi » fait appel de la décision. Le dossier est alors confié à la cour d’appel d’Orléans, qui infirme la première décision. Une déception pour le plaignant et son avocate.  « Pour le ministère, ça remettrait en cause le système binaire de la société, le système d’identification, et beaucoup de règles de droit, puisque le système juridique est fondé là dessus. Pour moi, ce sont les mentalités qui doivent changer. », confie-t-elle amèrement.

Deux sexes et une case

Le cas du client de Maître Petkova n’est pas isolé. L’intersexualisme, ou plus familièrement l’ « hermaphrodisme », concerne plus d’une naissance sur 4000, selon le Dr Blaise Meyrat, chirurgien pédiatre au Centre Hospitalier Universitaire Vaudois, en Suisse. Les statistiques sont compliquées à mettre en œuvre, puisque toutes les naissances intersexuées ne sont pas répertoriées. Les chiffres avancés varient beaucoup. « Chez certains, on parle de 0,1%. Chez d’autres, c’est plutôt 1,7%, voire 4%. Les taux avancés varient en fonction de la définition de l’intersexualité, laquelle n’est pas arrêtée » estime un expert en intersexuation. En France, une dizaine de milliers de cas sont recensés.
Mais de quel phénomène biologique l’intersexualisme provient-il ? Il s’agirait d’une mutation génétique qui intervient lors du processus de différenciation sexuelle, pendant la période de grossesse. La plupart du temps, le problème vient des chromosomes. Résultat, le bébé présente un appareil génital possédant un peu des caractéristiques des deux sexes.

La vie d’un hermaphrodite en France n’est pas simple. Mila Petkovic, avocate et proche de cette communauté a été témoin d’une mésaventure à laquelle une connaissance intersexuée et sans domicile fixe a dû faire face.
D’apparence féminine, mais marquée homme sur son état civil, elle devait bénéficier d’un logement d’urgence. Alors que le SAMU lui conseille de se rendre dans le bâtiment réservé aux femmes –il faut savoir que les logements d’urgence ne sont pas mixtes – Son identité est contrôlée à l’entrée… Problème : son apparence et son état civil ne correspondent pas. On lui interdit l’accès à ces dortoirs. Elle est ensuite renvoyée vers les chambres du sexe opposé, où elle est également redirigée vers l’autre bâtiment à cause de son apparence de femme. S’en suit un jeu de ping-pong, où les deux bâtiments se renvoient l’individu qui finira sa nuit finalement dans la rue.

L’administration n’est pas fan de l’ambiguïté sexuelle sur les papiers. D’ailleurs, ceux des intersexués sont souvent considérés comme faux. « Une seule mention fausse peut rendre toutes les autres suspicieuses. On peut se demander ainsi si le nom, la date de naissance, le lieu de résidence etc… ne sont pas faux. » fait valoir l’avocate.

petkova

Maître Petkova

La fin du genre ?

Un problème, qui, selon elle, pourrait être réglé définitivement. « Il faudrait que l’Europe dise à ses états que le système binaire ne correspond pas à la société. » martèle-t-elle. « Pour moi, la mention du sexe sur les pièces d’identité et le permis est superflue. Elle permet une identification très limitée et divise la population en deux, alors que le nom ou la date de naissance sont plus identifiables. La solution à long terme serait de supprimer les cases F et M des pièces d’identités, et de les rendre facultatif sur l’état civil. On y travaille déjà, le terrain a été défriché juridiquement. C’est faisable. » poursuit-elle.

Benjamin Moron Puech, doctorant à l’université Panthéon-Assas, est également de cet avis. Dans un entretien au journal Le Monde, il explique : « De plus en plus, on voit que notre droit d’asexué. Le sexe n’est pas tout à fait indispensable. », avant de nuancer : « Mais il ne faut pas l’imposer. Il y a un équilibre difficile à trouver entre le droit des minorités, et ceux de la majorité. »

Outre-Atlantique, Maître Jean-Bastien Sauvé, expert du droit des intersexués au Québec, se questionne également sur la nécessité du sexe sur les documents officiels. « Nous devons d’abord s’interroger sur la nécessité, l’utilité et la pertinence de la mention du sexe qui figure sur nos pièces d’identité, autant pour l’État que pour les personnes concernées » fait-il valoir, avant d’aller dans le sens de Mila Petkovic : « À titre d’hypothèse, j’avance que les intérêts de tous (incluant l’État) seraient mieux servis si l’on ne trouvait aucune mention « M » ou « F » sur les documents d’identité. »
C’est ce qui a été fait en Allemagne. Il est possible, depuis le premier novembre 2013, de déclarer son enfant de sexe « indéterminé ». Seul son état civil y fera mention, puisque les pièces d’identité germaniques ne font pas état du sexe de leur détenteur. Une initiative approuvée par Maître Petkova, qui porte le modèle allemand comme exemple à suivre.

Le système sexué français est binaire. La société se repose sur cette base pour écrire certains textes de lois. « La fonction du sexe à l’état civil est double. L’inscription du sexe à l’état civil garantit que pour toutes les règles de droit où le sexe intervient, c’est le « vrai » sexe de l’individu qui va jouer. Il y a également un lien entre le sexe sur l’état civil, et la vie privée. Par exemple, si vous êtes inscrit en tant qu’homme, vous aurez la garantie que l’on vous appelle Monsieur. Et pareil si vous l’êtes en tant que femme. » Une binarité dénoncée par Maître Petkova : « Je ne veux pas dire que notre droit est sexiste, mais d’autres le disent pour moi » glisse-t-elle, un sourire en coin.

De l’Homme à Dieu

Reste que la mention du « sexe neutre » sur l’état civil ne fait pas l’unanimité. « Le sexe neutre n’existe pas, et ne peut pas passer à la loi. C’est une erreur de vouloir le faire, sachant que la magistrature ne reconnaît toujours pas l’identité des transsexuels. », défend Emilie Garçon-Dauby, porte-parole de l’Association Nationale Transgenre (NDLR : Personne dont le sexe biologique ne correspond pas à son genre psychique) de Paris. En effet, d’après Benjamin Moron Puech les revendications de la communauté des intersexués concernent la « reconnaissance de ce qui est possible d’exister dans notre société en étant ni homme ni femme », et l’arrêt des opérations sur les enfants hermaphrodites peu de temps après leur naissance, pour les faire entrer dans les normes de la société.

« Certaines personnes intersexuées, peu de temps après la naissance, sont encore victimes d’interventions médicales et chirurgicales non consensuelles. Celles-ci sont destinées à « clarifier » leurs organes sexuels. Pourtant, il y a tout lieu de croire à l’illégalité de ces interventions médicales et chirurgicales. », dénonce Jean Bastien Sauvé. Ainsi, Daniela Truffer, activiste intersexuée en Suisse, milite depuis quelques années contre la pratique de ces interventions. Lors de sa naissance, les chirurgiens ne lui ont pas laissé le choix. Ils l’ont opérée pour qu’elle devienne une femme. Les parties génitales masculines dont elle disposait lui ont été amputées deux mois seulement après sa naissance. « Ils m’ont castré !», s’indigne-t-elle au site swissinfo.ch.
« Ils se prennent pour Dieu. Les médecins encouragent les parents qui sont complètement désorientés et ne savent que faire face à une problématique encore taboue et secrète. » poursuit-elle.

Ces expériences, si horribles soient elles, sont justifiées, d’après les médecins. Pour eux, il s’agit d’une chance de faire rentrer le nouveau-né dans le moule de la société et de lui épargner des années de souffrances morales. Depuis le XIXs, ces interventions de « chirurgie correctrice » se sont normalisées. C’est quelques mois après la naissance du nourrisson, et à la demande des parents que les médecins peuvent décider de pratiquer cette opération. Cette dernière reste taboue dans le milieu. Contacté, l’hopîtal Necker, dans le 15e arrondissement de paris, n’a pas souhaité répondre aux questions. Au standard, on souffle « ce sont des questions sensibles » Même langue de bois du côté des associations (Inter-lgbt, Organisation Internationale des Intersexués…)

Pourtant, selon une étude médicale, « la plupart des patients souffrent de frustration et de regrets durant toute leur vie. » Les enfants opérés le sont contre leur gré, puisqu’ils ne sont pas encore conscients de ce qui leur arrive. « Les opérations non-consentantes violent le droit à l’intégrité physique et à l’auto-détermination. Cela va à l’encontre des droits de l’homme », plaide Daniela Truffer.
En effet, début février, le Comité des Droits de l’Enfance de l’ONU a fermement condamné ces pratiques, en France tout particulièrement.

Vincent Guillot, intersexué victime de ces « mutilations », a présenté un rapport thématique à ce comité, en collaboration avec l’OII. Ce document prouve que les MGI (Mutilations Génitales Intersexuées) sont pratiquées, et préconisées en toute impunité en France. Le Centre Hospitalier Universitaire de Lyon et les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud sont particulièrement visés par cette enquête. Contactés, ils ne cachent pas opérer les enfants intersexués dès leur naissance. En revanche, silence radio lorsque la question du respect des droits de l’homme est abordée.

Merci à Stephane Voreaux

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